Alain Devaux


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: DEVAUX (Alain)
Objet:
conformément aux dispositions des articles 26 et 27 du décret no 2005-631 du
30 mai 2005
modifié, pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
au titre de l'année 2014
DEVK1400081A(source BODD)
promotion
25 Janvier 201425/01/2014
De: Devaux Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124358S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Devaux (Alain, Georges, Jean)
major, matériel ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
annees_service="38"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000019732438(source JORF)
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Alain Devaux
Objet:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants d'Evreux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Evreux"
suppleant
JORFTEXT000000456694(source JORF)
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Devaux (Alain)
Objet:
Remplace:M. Wartelle (Michel)
Groupe:
Gouvernement près les conseils régionaux de l'ordre des experts-comptables
JORFTEXT000000420090(source JORF)
nomination
03 Mai 200503/05/2005
De: Devaux (Alain)
à la direction des services fiscaux de la Haute-Vienne
Objet:
chef des services fiscaux de classe fonctionnelle et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2005-07-01"
JORFTEXT000000805608(source JORF)
nomination
22 Février 200522/02/2005
De: Devaux (Alain, André, Arsène)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000436651(source JORF)
décoration
10 Avril 200410/04/2004
De: Devaux (Alain)
second maître ; 11 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="11"
citation
JORFTEXT000000601926(source JORF)
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Devaux (Alain)
chargé de mission technique
Objet:
au comité technique paritaire central du Parc national de la Vanoise
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Etablissement public du Parc national de la Vanoise
suppleant
ATEN0210131A(source BODD)
nomination
25 Mai 200225/05/2002
De: Devaux (Alain)
à la direction des services fiscaux du Cantal
Objet:
chef des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, dans les conditions suivantes
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2001-12-27"
JORFTEXT000000589882(source JORF)
nomination
11 Août 200111/08/2001
De: Devaux (Alain, Georges, Jean)
major, matériel ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Devaux (Alain)
direction des services fiscaux de Vaucluse
à compter du 31 décembre 1995
Objet:
directeurs départementaux et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370483(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.